Mentions Légales

1. Présentation du Site

1.1 Éditeur du Site

Ce site est édité par PHILANDJER2 INTERNATIONAL, une société , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro Siret : 343 111 167 00027 , dont le siège social est situé à RIEUMES.

Téléphone :  E-mail : info@philandjer2-international.com 

PHILANDJER 2 distributeur exclusif à l'International.

Marque déposée : "Philandjer"  113 851 899

Attribution et Cession de la marque  (PHILANDJER SARL 2012) et de ses brevets à Jérôme Bouillet le 25 mars 2018.

Distributeur Exclusif International de la marque et propriétaire du produit au nom commercial de PHILANDJER 2.

 

Micro entreprise.

 Affaire personnelle commerçant est actif depuis 30 ans.
La société est Installée à RIEUMES (31370) en région Toulousaine, dans le secteur d'activité de la vente à distance sur site internet spécialisé dans le domaine de la détection de fuite piscines.

Les produits sont réalisés par prestataire de services sous traitance, sur Muret en région Toulousaine.

Création Micro-Entreprise.

 

Jérôme Bouillet / Siren : 343 111 167

Siret : 343 111 167 00072 (4791B)

RCS TOULOUSE

Non assujetti à la TVA

article 293 B du code général des impôts.    

Tél : 04.90.33.75.14 

Du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30

 

Site réalisé par

 Raison sociale SiteW.com

Statut S.A.R.L.

Adresse du siège social : 4, place de l'Eglise

15130 Yolet

RCS : 518 057 310 00014

Numéro de déclaration CNIL 1277643

0,05€/min - Ouvert du Lundi au Vendredi entre de 9h et 19h

 

Brevet Français: FR2986069-A1 - Brevet International : WO2013110569 (A1) 

Cession des brevets pour PHILANDJER 2 Le 25 mars 2018 et de la marque déposée "Philandjer" n° 113 851 899.

La marque Philandjer 2 en substitution de Philandjer(1) reste toujours la propriété intellectuelle de Monsieur Jérôme Bouillet.

 

Tous les éléments du site "PHILANDJER 2" sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Jérôme BOUILLET.

Personne n'est autorisée à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quel que titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient visuels ou sonores. Tout lien extérieur devra être retiré sur simple demande de Jérôme BOUILLET.

 Conseil en Propriété Industrielle 

 

TOULOUSE :


SCHIMT - CHRETIEN

4, rue Paul Mesplé
31100 Toulouse
Tél : +33 (0)5 34 52 95 87
Fax : +33 (0)5 62 87 93 82

contact marques & brevets

 

Confidentialité des données

 

En conformité à l'article 34 de la loi N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, La société Jérôme BOUILLET (PHILANDJER 2), éditrice du site, vous rappelle que vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit adressez vous à Jérôme BOUILLET (PHILANDJER 2)

 

Toutes les marques, logos et références sont utilisés à titre indicatif et restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs.

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 http://www.criteo.com/fr/solutions/charte-de-respect-de-la-vie-privee

1.2 Hébergeur du Site

Le site est hébergé par Mr bouillet, société dont le siège social est situé à RIEUMES

PHILANDJER2 

8 Boulevard de Verdun

31370 Rieumes

. Numéro de téléphone de l'hébergeur : 06 33 38 19 75

2. Propriété Intellectuelle

Le site et son contenu (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive de PHILANDJER2 INTERNATIONAL ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite.

3. Collecte et Traitement des Données Personnelles

3.1 Responsable du Traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est PHILANDJER2 INTERNATIONAL.

3.2 Finalités du Traitement

Les données collectées sont ne sont utilisées que dans le cadre de la relation commerciale entre le Client et PHILANDJER2 INTERNATIONAL.

3.3 Destinataires des Données

Les données personnelles collectées ne sont destinées qu'à PHILANDJER2] et ne seront en aucun cas cédées ou vendues à des tiers sans le consentement explicite du Client.

3.4 Droits des Utilisateurs

Conformément à la réglementation en vigueur, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition, et du droit à la portabilité de leurs données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez contacter info@philandjer2-international.com.

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité [lien vers la politique de confidentialité].

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7. Modifications des Mentions Légales

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Fait à TOULOUSE, le 17/11/2023